Conditions générales de vente

 

1. PRÉAMBULE

Les présentes conditions de vente sont conclues par :

  • Nolwenn Marchal, fondatrice de THE CÉRÉMONIE, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Rütelerstrasse 10, 8810 Horgen, dénommée sous le nom de marque  « THE CÉRÉMONIE ».
  • et par toute personne physique ou morale, nommée ici « le client », souhaitant effectuer à un achat sur le site Internet  « THE CÉRÉMONIE ».

2. OBJET

Ces conditions de vente définissent les relations contractuelles entre THE CÉRÉMONIE et le client et les conditions applicables à tout achat effectué sur le site marchand THE CÉRÉMONIE.

L’acquisition d’un bien sur le site THE CÉRÉMONIE implique que le client a accepté sans réserve l’ensemble des conditions de vente ici présentées, qui prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par THE CÉRÉMONIE.

3. CARACTÉRISTIQUES ET PRIX DES PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.

Les prix sont indiqués en euros, et présentés TTC pour les produits électroniques et HT pour les produits physiques (l’entreprise n’étant pas redevable à la TVA en Suisse). Pour une expédition des produits physiques hors de Suisse, la TVA ainsi que les frais de douane pourront toutefois être demandés au client par le transporteur. Ces frais supplémentaires sont à la charge exclusive du client.

THE CÉRÉMONIE n’est en aucun cas tenu de rembourser la TVA et les frais de dédouanement des clients hors de Suisse.

Par ailleurs, la boutique étant domiciliée en Suisse, il est possible que certaines banques facturent aux clients hors de Suisse des frais pour paiement à l’international.

4. COMMANDE ET PAIEMENT SÉCURISÉ

Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site. Il doit, pour cela, valider son adresse de livraison et de facturation, fournir le numéro de sa carte bancaire associé à la date d’expiration et au code CVX. Il valide finalement sa commande en cliquant sur le bouton « Payer ».

En cliquant sur « Payer », le client confirme qu’il accepte les présentes conditions générales de vente. Et confirme qu’il valide définitivement et irrévocablement sa commande.

5. SÉCURITÉ DES PAIEMENTS

Afin d’assurer la sécurité des paiements, THE CÉRÉMONIE utilise le service de paiement sécurisé Stripe. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres ainsi que la date d’expiration, le code CVX) sont directement transmises cryptées sur le serveur de Stripe sans transiter sur le site THE CÉRÉMONIE.

6. LIVRAISON DES PRODUITS ÉLECTRONIQUES

Les produits numériques sont disponibles pour le téléchargement dès le paiement par carte de crédit validé. Le client reçoit, pour cela, un e-mail avec un lien de téléchargement. Le téléchargement ne peut se faire que sur ordinateur.

THE CÉRÉMONIE essaie de vous laisser la possibilité de re-télécharger un produit numérique. Mais ne garantit, en aucun cas, que cela soit possible. Il est donc recommandé au client de télécharger et d’enregistrer le fichier sur son ordinateur.

7. LIVRAISON DES PRODUITS PHYSIQUES ET TRANSPORT

THE CÉRÉMONIE expédie les produits physiques partout dans le monde, moyennant les frais de livraison indiqués dans le panier.

L’envoi des articles est effectué par la poste dans un délai de 2-3 jours pour l’Europe, environ une semaine pour le reste du monde. Il s’agit d’un délai indicatif. THE CÉRÉMONIE ne pourra être tenu responsable en cas de retard.

Pour les expéditions hors de Suisse, la TVA ainsi que les frais de douane pourront être demandés au client lors de la livraison. Ils sont à la charge exclusive du client. THE CÉRÉMONIE n’est en aucun cas tenu de les rembourser.

En cas d’avarie pendant le transport, les réclamations devront être faites par le client auprès du transporteur par lettre recommandée dans les 3 jours qui suivent la livraison de la commande.

THE CÉRÉMONIE ne sera en aucun cas tenu responsable en cas de perte du courrier.

THE CÉRÉMONIE ne pourra pas non plus être tenu responsable d’une adresse de livraison erronée indiquée par le Client. Tout colis non livrable nous sera retourné et le client devra alors s’acquitter des frais de relivraison.

8. DISPONIBILITÉ

 THE CÉRÉMONIE fera tout son possible pour assurer la disponibilité de ses produits. Mais dans le cas où un produit serait indisponible, THE CÉRÉMONIE s’engage à vous informer dans les meilleurs délais.

9. DÉLAI DE RÉTRACTATION, ANNULATION ET REMBOURSEMENT

Conformément au droit suisse, aucun retour ou remboursement ne pourra être effectué après votre achat. En achetant sur le site THE CÉRÉMONIE, vous reconnaissez que votre commande est ferme et définitive.

10. RESPONSABILITÉ

THE CÉRÉMONIE n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site THE CÉRÉMONIE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de THE CÉRÉMONIE.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Les produits vendus ne sont pas libres de droit, ils restent la propriété de THE CÉRÉMONIE. Le client ne pourra en aucun cas revendre ou utiliser ces produits dans un autre cadre.

12. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Toutes les données à caractère personnel, fournies au moment de l’achat (nom, adresse, adresse e-mail et téléphone), ne seront utilisées que pour satisfaire votre commande. Si vous souhaitez que vos données soient effacées après votre achat, écrivez à nolwenn@the-ceremonie.com.

13. DROIT APPLICABLE

En cas de litige, les conditions générales de vente en vigueur au moment de l’achat sont utilisées comme base juridique. Les présentes conditions générales sont régies par le droit suisse.